Mentions légales

Editeur du site
Le présent site est édité par Eva Bouberka & Romain Ravinetti
Directeur de publication : Yann Revelli

Informations Réglementaires

Raison Sociale : Léon & Associés
Siège Social : 42 Avenue Henri Tomasi, 13009, Marseille
Tél. : 06 11 19 44 58
Mail : contact@leonassocies.com
Capital social : 1 000 €
N° SIREN : 881 186 720 RCS Marseille
N° TVA intra : FR 63881 186720
L’accès au site ainsi que l’utilisation de son contenu s’effectuent dans le cadre des présentes mentions légales. Le fait d’accéder et de naviguer sur le site constitue de la part de l’internaute une acceptation sans réserve de l’ensemble des précisions suivantes :

Hébergement

HL’hébergement de ce site est assuré par la société HOSTINGER INTERNATIONAL LTD, dont le siège social se situe 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre, joignable par le moyen suivant : https://www.hostinger.fr/contact.

Loi Informatique & Liberté

Conformément à la loi numéro 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dite « Loi Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’opposition, d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant. Vous pouvez l’exercer en adressant un courrier électronique à dpo@leonassocies.com

Droit d’auteur & Copyright – propriété intellectuelle

Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment textes, arborescence, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de Léon & Associés, seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférant.
L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9), que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).